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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Peneau
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APERO'ZEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERO'ZEN
Maison Peneau, SAS

Numéro de dépôt :
3978949
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
APERO\'ZEN de Maison Peneau

Présentation de la marque APERO'ZEN

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Peneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERO'ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Peneau domicilié(e) Zone Artisanale, 2 Impasse de la Roue, BP 70038 - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 944 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Peneau domicilié(e) Zone Artisanale, 2 Impasse de la Roue, BP 70038 - 17600 - SAUJON - France.

La marque APERO'ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERO'ZEN est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Maison Peneau a également déposé les autres marques suivantes : CUI'ZEN


Maison Peneau, SAS - Zone Artisanale, 2 Impasse de la Roue, BP 70038 - 17600 - SAUJON - France - SIREN 429944960


Maison Peneau - Zone Artisanale, 2 Impasse de la Roue, BP 70038 - 17600 - SAUJON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 17 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770707 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.